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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 14
Versions de la disposition

Texte complet
14. Un comble ou un vide sous toit au-dessus d’un plafond isolé doit comporter des ouvertures de ventilation à l’air extérieur dont la surface libre n’est pas inférieure au 1/300 de la surface de ce plafond.
Les orifices de ventilation doivent être situés en débord de toit, dans le faîtage ou dans le pignon, ou dans plusieurs de ces endroits à la fois et doivent être répartis entre les faces opposées du bâtiment et les parties inférieures et supérieures du toit, le cas échéant.
La surface libre des orifices de ventilation doit être déterminée conformément à la norme ACNOR A93-M1982, Events d’aération de bâtiments.
D. 89-83, a. 14; D. 1721-85, a. 3.
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